La réunion du Conseil Municipal sera organisée le :
8 FEVRIER 2018 à 20h - Salle des Rencontres/Mairie
ORDRE DU JOUR :
- Présentation et approbation du dossier de réalisation et du programme d'équipements publics ZAC « Les Horts de Vernis ».
- Choix du nom commercial de l'opération ZAC et de chaque tranche.
- Approbation de la convention de reversement PUP « Le Pigeonnier » entre 3M et la commune de Saussan.
- Convention d'habilitation dans le cadre du dispositif des certificats d'économie d'énergie entre « Herault Energie et la commune de Saussan.
- Autorisation de lancer l'étude au titre du Plan d'Amélioration des Produits Phytosanitaires et Horticoles (PAPPH). Groupement de commande 3M/Communes.
- Autorisation d'engager et mandater des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2018.